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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1603181
Date de dépôt :
13/07/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2010
Marque figurative de des Sucreries et Raffineries d\'Erstein

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Sucreries et Raffineries d'Erstein domicilié(e) 67150 ERSTEIN, France (dossier no 2163152) - France et immatriculée sous le numéro RCS 558 500 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) (dossier no 2163152) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603181.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 13 juillet 2010.

des Sucreries et Raffineries d'Erstein a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TRISUC , SORBOLINE , ERSTEIN


Société Anonyme des Sucreries et Raffineries d'Erstein (Société Anonyme) - 67150 ERSTEIN, France (dossier no 2163152) - France - SIREN 558500484


CABINET NUSS - (dossier no 2163152) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2163152 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Sucres cristallisés, sucres raffinés, en morceaux, granulés, semoule, poudre, liquides; sucres fondants et, plus généralement, des sucres de toutes sortes et de toutes provenances

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.